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Marques déposées par l'association loi 1901 Fédération Française des Stations Vertes de Vacances et des Villages de Neige
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STATION VERTE DE VACANCES
Marque renouvelée - Marque en vigueur

STATION VERTE DE VACANCES
Fédération Française des Stations Vertes de Vacances et des Villages de Neige, Association régie par la loi de 1901

Numéro de dépôt :
1451846
Date de dépôt :
26/02/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/02/2028
STATION VERTE DE VACANCES de Fédération Française des Stations Vertes de Vacances et des Villages de Neige

Présentation de la marque STATION VERTE DE VACANCES

Déposée le 26 février 1988 par l'association loi 1901 Fédération Française des Stations Vertes de Vacances et des Villages de Neige auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « STATION VERTE DE VACANCES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 Fédération Française des Stations Vertes de Vacances et des Villages de Neige domicilié(e) 6 rue Ranfer de Bretenières - 21000 - DIJON - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CASALONGA, Mme PUSEL Marie domicilié(e) 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.

La marque STATION VERTE DE VACANCES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1451846.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque STATION VERTE DE VACANCES arrivera à expiration en date du 26 février 2028.

Fédération Française des Stations Vertes de Vacances et des Villages de Neige a également déposé les autres marques suivantes : VILLAGE DE NEIGE , STATION PECHE , Station Verte La Nature, énergie Vitale , Station Verte , VILLAGE DE NEIGE


Fédération Française des Stations Vertes de Vacances et des Villages de Neige, Association régie par la loi de 1901 - 6 rue Ranfer de Bretenières - 21000 - DIJON - France


CASALONGA, Mme PUSEL Marie - 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 29 janvier 2008 n°2362274 - Publication au BOPI 2008-01-29

Renouvellement sans limitation n°2106442 - Publication au BOPI 1998-10

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-30

Renouvellement sans limitation le 9 janvier 2018 n°2668431 - Publication le 18 mai 2018 au BOPI 2018-01-09

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